Herbicide
Les experts des États membres ont convenu, le 12 mars, d’interdire l’usage de l’herbicide flufénacet dans l’UE. Une majorité qualifiée a été obtenue en ce sens sur une proposition faite par la Commission européenne en fin…
La Commission européenne va proposer de ne pas renouveler l’autorisation de l’herbicide flufénacet. Très utilisé sur céréales (blé, orge, seigle), son autorisation actuelle expire le 15 juin 2025. Le règlement de non-…
Alors que l’autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) a estimé dans une évaluation du 27 septembre que l’herbicide flufénacet était un perturbateur endocrinien (du système thyroïdien), l’ONG PAN Europe…
Dans un règlement d’exécution publié le 12 décembre, la Commission européenne confirme le non-renouvellement de l’…
Après l’échec de 2014, la Commission européenne revient à la charge en proposant une révision de la réglementation sur les semences afin de dépoussiérer des règles parfois très anciennes. À l’égard des variétés développées pour être…
L’Autorité européenne de sécurité des aliments fait état, dans un avis publié le 28 février, de ses préoccupations quant à l’impact de l’utilisation de l’herbicide S-métolachlore sur l’environnement. L’Efsa pointe en…
Allant à l’encontre des conclusions de son avocat général (1), la Cour de Justice de l’UE a estimé, dans un arrêt du 3 décembre, que la demande de la région belge Bruxelles-Capitale d’annuler le renouvellement de l’autorisation…
La Commission européenne a donné son feu vert, le 28 septembre, à la commercialisation dans l’UE (pour l’alimentation humaine et animale mais pas la culture) d’une nouvelle variété génétiquement modifiée : le soja de Monsanto MON…
Bayer a admis le 28 août que « des obstacles » l’empêchent encore de solder des milliers de litiges aux États-Unis concernant le Round’Up, à la suite des nouvelles réserves exprimées par un juge américain. Le groupe a…