Europe

Les agences nationales de paiement des aides de la Pac des nouveaux États membres devraient être prochainement en état de fonctionner et les premiers versements communautaires auront probablement lieu selon le calendrier prévu, selon…

Selon plusieurs sources, le ministère de l’Agriculture aurait l’intention de vendre les locaux du siège de l’Onic (office des céréales) situés dans le 7 e arrondissement pour déménager à Montreuil, dans le cadre…

Les ministres de l’agriculture de l’UE ont largement soutenu, lors de leur Conseil informel à Killarney (Irlande), le 11 mai, l’initiative de la présidence irlandaise pour améliorer la communication sur la réforme de la politique agricole…

La Commission européenne devrait approuver, dans les prochains jours ou prochaines semaines, les programmes de développement rural tchèque (678 millions d’euros de 2004 à 2006) et chypriote (143 millions d’euros de 2004 à 2006), qui ont…

La Commission européenne a autorisé une aide nationale de 30 millions d’euros, sous forme de prêts, en faveur des établissements espagnols d’extraction, de raffinage et d’embouteillage d’huile d’olive. Cette aide a été accordée afin d’…

 

JO du 13 mai

Arrêté du 10 mai 2004 portant homologation d'un accord interprofessionnel relatif à la fixation d'une cotisation pour la promotion des…

Le gouvernement avait accepté que le Sénat prenne son temps pour examiner le projet de loi sur le développement des territoires ruraux. Il ne s’est donc pas opposé à ce que l’on joue les prolongations. Le débat, dont on avait…

Jean-Emile Sanchez, porte-parole national de la Confédération paysanne, et une centaine de manifestants réunis à Visan dans le Vaucluse, ont lancé le 29 avril un ultimatum à TF1 pour demander la fin de "La Ferme Célébrités…

Le ministère de l'Agriculture n'est pas épargné par la mise en place d'une réserve de crédit de 7,4 milliards d'euros sur le budget de l'État souhaité par Nicolas Sarkozy, ministre de l'Économie et des Finances. La contribution de l'…
Les sénateurs ont entamé le 28 avril l’examen en séance publique du projet de loi sur le développement des territoires ruraux déjà adopté en première lecture par les députés. Le débat promet d’être long puisqu’il est prévu pour ne prendre…