Europe
La coopération entre la France et l’Allemagne dans les questions d’agriculture « restera étroite à l’avenir », a-t-on appris lors de la première prise de contact de Dominique Bussereau avec son homologue allemande…
Le Premier ministre a fait parvenir le 16 novembre une circulaire à tous les préfets pour lancer « la réforme de l’administration départementale de l’Etat » dans le cadre de la loi de décentralisation. Dans cette circulaire, Jean-Pierre…
A partir de mi-décembre et jusqu’à la fin janvier, Nicolas Forissier, le secrétaire d’Etat à l’Agriculture, consacrera ses déplacements sur le terrain au partenariat national pour le développement de l’industrie agroalimentaire dont les…
Les Vingt-cinq devraient approuver le 13 décembre un nouveau système de rotation des présidences du Conseil de l’UE qui sera instauré pour la période 2007-2020 dans l’hypothèse où la Constitution européenne est effectivement mise en…
* JO du 30 novembre
Décret n° 2004-1308 du 26 novembre 2004 relatif aux aides à l’installation des jeunes agriculteurs, à certains prêts à moyen terme et modifiant le code…
L’Office européen de lutte anti-fraude (Olaf) constate, dans son dernier rapport d’activité, que, dans le domaine agricole, ses services sont de plus en plus souvent appelés à fournir une expertise technique dans des affaires pénales…