Europe

Plusieurs changements au sein de la Direction générale de la santé et de la protection des consommateurs de la Commission européenne (DG Sanco) sont intervenus au 1er novembre, notamment pour permettre à des fonctionnaires des nouveaux…

Le président désigné de la future Commission européenne, José Manuel Barroso, a annoncé le 4 novembre au soir la composition de son équipe remaniée. Malgré sa mauvaise prestation lors de son audition parlementaire, la Danoise Mariann…

* JO du 4 novembre

Arrêté du 11 octobre 2004 relatif à la distillation de vins produits dans certains vignobles

Arrêté du 11 octobre 2004 relatif à la…

« A travers ce projet de loi, il s’agit pour nous de poursuivre une triple ambition économique, sociétale et environnementale », a expliqué Hervé Gaymard à Lyon en inauguration du premier débat régional « Agriculture…

Les négociations en cours entre les Vingt-cinq sur les perspectives financières de l’UE 2007-2013 montrent que, si les plafonds annuels des dépenses pour les marchés et les aides directes agricoles fixés par le sommet européen d’octobre…
L’Assemblée nationale devait examiner ce lundi 8 novembre le budget du ministère de l’Agriculture. Son adoption est bien sûr par avance acquise. Toutefois, sans aller jusqu’à se prononcer négativement comme le feront les socialistes et les…

Les crises agricoles sont-elles en partie responsables de la baisse du nombre d’agriculteurs en France. Et si oui, dans quelle proportion ? Curieusement, aucune réponse n’a pu être apportée par le CES, alors que son rapport se consacre…

Fruit de la mobilisation syndicale selon les Jeunes agriculteurs (JA), confirmation des engagements gouvernementaux selon la FNSEA… le ministre de l’Agriculture Hervé Gaymard a présenté, le 28 octobre plusieurs dispositifs destinés à…

Le gouvernement devra présenter au Parlement avant le 31 mars 2005 un rapport sur « la situation et les perspectives » du Fonds de financement des prestations sociales agricoles qui se substitue désormais au BAPSA. L’Assemblée nationale…

C’est lors de l’inauguration du Sial le 17 octobre en compagnie d’Hervé Gaymard que Nicolas Forissier, secrétaire d’État à l’Agriculture, a annoncé trois « outils » du partenariat national pour le développement de l’industrie…