Pesticides
Bayer et BASF de nouveau hors de cause dans le procès du Régent
Un nouveau non-lieu a été prononcé par la cour d’appel de Toulouse dans l’affaire du Régent. Bayer et BASF sont mis hors de cause pour avoir commercialisé ce pesticide incriminé dans les surmortalités d’abeilles de 2002 et 2003. L’Unaf et la Confédération paysanne vont se pourvoir en cassation de la décision.
La cour d’appel de Toulouse a confirmé le 2 septembre le non-lieu au bénéfice des entreprises Bayer et BASF dans l’affaire du pesticide Régent (dont le principe actif est le Fipronil) accusé d’avoir provoqué des surmortalités d’abeilles en 2002 et 2003. Cette décision fait suite à un premier jugement rendu le 30 janvier 2009 par le tribunal de Saint-Gaudens qu’avaient contesté les plaignants, l’Union nationale de l’apiculture (Unaf) et la Confédération paysanne.