France

Influenza aviaire : premier cas au monde sur un mouton, au Royaume-Uni

Un cas d’influenza aviaire hautement pathogène (virus H5N1) a été confirmé sur un mouton dans le Yorkshire, dans le nord de l’Angleterre, a annoncé le gouvernement britannique…

LOA : plusieurs dispositions majeures censurées par les Sages
Le Conseil constitutionnel a censuré près d’un tiers des articles de la LOA. Plusieurs dispositions majeures sont concernées, comme la non-surtransposition des normes UE, la bonne foi présumée en cas de contrôle, la présomption de « …
Pas de virage à la FNSEA, malgré le recul
Réunie à Grenoble pour son congrès annuel, quelques semaines après son recul historique aux élections des chambres d’agriculture, la FNSEA a réfléchi à son positionnement, sans pour autant acter de virage stratégique. Principale décision…
Bio/engrais : la définition d'« élevage industriel » confortée au Conseil d’État

Dans une décision rendue le 21 mars, le Conseil d’État a décidé de maintenir la définition faite par l’Inao (Institut de l’origine et de la qualité) de l'« élevage industriel », dont ne peuvent provenir les engrais…

Cabinet d’Annie Genevard : départ du directeur de cabinet Philippe Gustin
<em class="placeholder">Cabinet d’Annie Genevard : départ du directeur de cabinet Philippe Gustin</em>

Philippe Gustin, le directeur du cabinet de la ministre de l’Agriculture, quitte son poste pour devenir conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes, à partir du 28 avril, selon le compte rendu du Conseil…

FCO : l’Espagne lève ses restrictions sur les mouvements d’animaux vivants

« L’Espagne a mis fin, le 11 mars 2025, à l’obligation de vaccination pour les ovins et bovins en provenance de zones réglementées au titre des sérotypes 1, 3, 4 et 8 de fièvre catarrhale ovine (FCO) », indiquent nos…

PPL SRP + 10 : le Sénat s’oppose frontalement à l’Assemblée
Profondément modifiée par les députés, la proposition de loi sur le seuil de revente à perte a été complètement remodelée, en commission, par les sénateurs, qui sont presque revenus au texte initial porté par Stéphane Travert.
Congrès de la FNSEA : Genevard bien accueillie malgré peu d’annonces

Pas de grandes annonces, mais un accueil tout de même favorable. Au congrès de la FNSEA à Grenoble le 27 mars, la ministre de l’Agriculture, Annie Genevard, n’aura pas précisé le calendrier d’examen de la proposition de loi…

Alimentation : en commission, les députés proposent de supprimer l’Oqali

À l’occasion de l’examen du projet de loi Simplification en commission spéciale le 24 mars, les députés ont adopté un amendement Les Républicains (LR) proposant la suppression de l’Observatoire de l’alimentation (Oqali),…

Relations commerciales : un coefficient multiplicateur voté par surprise, à l’avenir incertain

Accident législatif ou caillou dans la chaussure de la majorité ? Un amendement prévoyant un coefficient multiplicateur entre le prix d’achat et le prix de vente des produits agricoles ou agroalimentaires a été adopté, à la…