Biocarburant

Biocarburants: le flou persiste autour de la fiscalité de l'huile de palme
Après l’alerte donnée le 18 décembre par trois associations écologistes selon laquelle certains types biocarburants d’huile de palme continueraient de bénéficier de leur avantage fiscal malgré la volonté inverse du Parlement, une note des…
Une mission parlementaire appelle à poursuivre l’essor des biocarburants
Une mission d’information parlementaire appelle « à un engagement fort de l’État pour la poursuite du développement de la filière » des biocarburants. Elle demande notamment davantage d'incitations pour les constructeurs d'…
Biocarburants : l’Assemblée augmente le taux d’énergie renouvelable dans le gazole

Un amendement déposé par le gouvernement a été adopté par l’Assemblée nationale le 17 décembre, qui vise à augmenter la cible d’incorporation en pourcentage d’énergie renouvelable dans la filière gazole en 2022. Alors que la…

Une politique française incitative se fait jour pour les biocarburants aéronautiques

La mise en place d’une politique française incitant à l'utilisation des biocarburants aéronautiques se dessine. Le gouvernement fera une annonce « prochainement » (fin janvier), a appris Agra Presse auprès d’Air France le 14…

Une raffinerie de Total produira des biocarburants et des bioplastiques
Total transformera sa raffinerie de Grandpuits, près de Provins (Seine-et-Marne), en une plateforme « zéro pétrole » de biocarburants et de bioplastiques, a annoncé le groupe pétrolier le 24 septembre.
Les biocarburants d’huile de palme pourraient retrouver leur avantage fiscal
Selon trois associations écologistes, le gouvernement s’apprêterait à modifier, avant fin 2019, un arrêté sur la durabilité des biocarburants, afin que les biocarburants d’huile de palme retrouvent l’avantage fiscal que le Parlement leur a…
Le Sénat propose des mesures de relance pour les biocarburants et le biogaz

Le Sénat a présenté le 5 juin une « feuille de route » pour une relance de l’économie par la « neutralité carbone ». Parmi les dix axes de la feuille de route, deux concernent directement les bioénergies. Ainsi, les sénateurs…

Le Ser propose une hausse de taxe carbone épargnant les biocarburants et le biogaz

Le Syndicat des énergies renouvelables (Ser) a estimé le 9 juin dans une conférence de presse qu’une partie de la relance économique devrait passer par la hausse de la contribution-climat énergie (CCE), autrement dit de la taxe…

Biocarburants : le gouvernement ne touchera finalement pas à la fiscalité de l’E10

Le gouvernement souhaite finalement revenir sur sa proposition de supprimer, en 2021, le tarif réduit de TICPE (taxe sur les produits énergétiques) dont bénéficie l’E10-SP95 (10 % de bioéthanol) par rapport aux autres essences…

Huile de palme : le Conseil d’Etat retire les avantages fiscaux aux PFAD

Le Conseil d’État confirme, dans une décision rendue le 24 février, que tous les produits à base d’huile de palme sont exclus des biocarburants, et donc privés d’avantage fiscal. Il annule ainsi une note des Douanes de…