Energie
Bruxelles évalue les conséquences d’une taxe carbone
Les commissaires européens ont entamé le 23 juin une longue réflexion sur l’éventuelle révision de la directive de 2003 relative à la taxation des produits énergétiques afin d’introduire dans cette fiscalité un élément carbone. Leurs services doivent maintenant compléter l’analyse de l’impact qu’une telle modification de la législation aurait sur les différents secteurs (1). L’agriculture et les biocarburants seraient évidemment concernés.
La directive actuelle fixe des taux minimum de taxation applicables au volume du produit énergétique consommé.
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