Carbone

Le nouveau projet de taxe carbone conserve l’exemption aux agriculteurs
Jean-Louis Borloo a présenté le 20 janvier en Conseil des ministres une nouvelle version de la taxe carbone. Le ministre du Développement durable a assuré que les agriculteurs seraient exemptés de 75% de cette taxe qui devrait entrer en…
Le futur commissaire au commerce contre la taxe carbone aux frontières

« Je ne suis pas pour », a déclaré mardi 12 janvier à Bruxelles le commissaire européen désigné pour les questions commerciales, Karel De Gucht, interrogé sur l’instauration éventuelle d’une taxe carbone aux frontières de l’UE…

Les agriculteurs devraient conserver leurs exonérations sur la taxe carbone
Le Conseil constitutionnel a décidé de supprimer la taxe carbone de la loi de finance qui devait entrer en vigueur le 1er janvier. Cette annulation ne semble pas remettre en cause les exonérations dont bénéficient le secteur agricole. Un…
Le Parlement institue une compensation à la taxe carbone pour les biocarburants

À l’occasion du vote du projet de loi de finances pour 2010, l’Assemblée nationale puis le Sénat le 18 décembre ont institué une compensation à la taxe carbone pour les biocarburants. L’amendement « 30 quinquies » la concernant, après…

Le ministère de l’Agriculture fait son bilan carbone

Le ministère de l’Agriculture a publié le 15 décembre son bilan carbone. La rue de Varenne s’est fixé un objectif global de réduction de 12% de ses émissions de gaz à effet de serre entre 2008 et 2012. Les transports constituent le…

La taxe carbone aux frontières de l’Europe compatible avec l’OMC, selon le Sénat
Un rapport du Sénat montre que la mise en place d’une taxe carbone aux frontières de l’Europe est théoriquement compatible avec les accords de l’OMC. Mais ce mécanisme brandi par la France comme une menace en cas d’échec des négociations…
Taxe carbone sur les biocarburants : la profession en appelle à François Fillon
Le 10 décembre, les quatre organisations de producteurs de biocarburants (AGPBlé, AGPMaïs, CGBetteraves, Fédération des oléoprotéagineux) ont adressé une lettre au Premier ministre demandant et justifiant à nouveau l’…
Les fabricants d’engrais faiblement touchés par la taxe carbone

C’est une chance : Bruxelles considère le gaz naturel qu’utilisent les fabricants d’engrais comme une matière première et non comme une énergie. Ce classement devrait leur permettre d’échapper en grande partie à la taxe carbone, qui…

Le Conseil économique et social estime que la taxe carbone est « inaudible »
Dans un avis du 17 novembre, le Conseil économique, social et environnemental estime que le contexte de mise en œuvre de la taxe carbone brouille son impact éventuel. Pour plus d’efficacité, le Conseil recommande la mise en place d’un…
La taxe carbone ne va pas augmenter la rentabilité de la filière biomasse

Selon une étude présentée par le Cibe, jeudi 5 novembre, lors de la réunion plénière de l’interprofession du bois énergie, la contribution climat énergie aurait un impact minime sur la rentabilité de la filière bois énergie. A 17 euros…