Fiscalité
Des sénateurs socialistes s’opposent à un projet de taxe sur le vin
Plusieurs sénateurs socialistes, dont le président du groupe socialiste François Rebsamen, ont pris position le 15 mai contre un projet de nouvelle taxe sur le vin, envisagée par mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny (PS). Cette mission réfléchit à la mise en place d’une fiscalité dissuasive, dite « comportementale », en matière de consommation de vin.
Un noyau de sénateurs socialistes, dont le président du groupe des sénateurs socialistes et François Patriat, ancien ministre de l’Agriculture, s’est formé pour s’opposer au projet de nouvelle taxe sur le vin auquel réfléchit la MECSS. Les sénateurs François Rebsamen (Côte d’Or et maire de Dijon), Roland Courteau (Aude), Jean-Jacques Mirassou (Haute-Garonne), Daniel Raoul (Maine-et-Loire), François Patriat (Côte d’Or), Marcel Rainaud (Aude), Robert Navarro (Hérault), Claude Berit-Debat (Dordogne) et plusieurs de leurs collègues ont publié une déclaration le 15 mai.
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