Législation
Le Grenelle 2 examiné à partir de janvier à l’Assemblée nationale
Les députés entameront l’examen du Grenelle 2 de l’environnement à partir du mois de janvier. Le texte a déjà été adopté en première lecture au Sénat début octobre.
L’examen du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit Grenelle 2, aura lieu fin janvier-début février en séance publique à l’Assemblée nationale, a indiqué mercredi 21 octobre lors d’une conférence de presse, un des quatre rapporteurs du texte, le député UMP Serge Grouard. Les trois autres rapporteurs du texte sont les députés Bertrand Pancher, Serge Poignant et Michel Piron également issus de la majorité présidentielle.