Législation
Le Grenelle II prend du retard au Sénat
L’examen du projet de loi Grenelle II suit son cours au Sénat, mais a déjà pris du retard. Les parlementaires n’ont pas encore commencé à débattre des articles agricoles et les discussions reprennent lundi 5 octobre.
Les débats autour du texte Grenelle II se poursuivent au Sénat. Selon le calendrier prévisionnel, les discussions devaient prendre fin mardi 29 septembre, mais seuls une trentaine d’articles sur les 104 que contient le projet de loi ont été soumis au vote des sénateurs. La séance se poursuit donc à partir du lundi 5 octobre. Les parlementaires ne sont pas encore entrés de plain pied dans l’examen des articles spécifiquement agricoles, mais certains points abordés pourraient avoir un impact sur le monde de l’agriculture.