Environnement

Victime d’une intoxication lors du nettoyage de son pulvérisateur en avril 2004, Paul François, agriculteur à Bernac en Charente, sera « pris en charge au titre de la législation professionnelle », vient de conclure le tribunal des…

L’Autorité européenne pour la sécurité des aliments (EFSA) doute du bien-fondé des arguments scientifiques présentés par la France pour justifier l’interdiction de mise en culture, sur son territoire, du maïs OGM MON 810. L’agence défend…

«La France maintient sa position sur la clause de sauvegarde et elle la soutiendra au Conseil des ministres européens ». C’est par cette mise au point que le ministère français de l’Écologie a réagi à la diffusion de l’avis de l’EFSA…

La méthodologie entourant la création de la Trame verte prend forme (articles 44 et 45). Trois niveaux sont établis. L’Etat identifie tout d’abord les grands choix stratégiques en matière de continuité écologique, fondés sur le meilleur…

Suite à la réunion du comité opérationnel du Grenelle de l’environnement portant sur la certification environnementale des exploitations, le ministre de l’Agriculture a annoncé le 4 novembre dans un communiqué qu’il avait décidé « de…

Le texte de l’avant-projet de loi « Grenelle 2 » chargé de mettre en application les objectifs de la loi d’orientation « Grenelle 1 » vient d’être transmis aux participants du Grenelle de l’environnement. Intitulé « projet de loi de…

La commission des Finances du Sénat a déploré le 5 novembre « l’absence de traduction budgétaire des orientations du Grenelle de l’Environnement » dans le projet de budget 2009. « Les rapporteurs spéciaux avaient, en 2007, relevé l’…

La Commission européenne a accordé, le 29 octobre, à la firme allemande Bayer CropScience, l’autorisation de commercialiser en Europe les produits alimentaires et les aliments pour animaux fabriqués à partir du coton OGM LL25 pour les…

La présidence française de l'UE devait soumettre, le 31 octobre, un premier projet de conclusions du Conseil sur les OGM aux experts du groupe ad hoc créé en juillet dernier. Ce texte, qui évoque pêle-mêle les questions de l'amélioration…
Destiné à faire prendre conscience au monde agricole de l’importance des pollutions ponctuelles, le projet européen Topps va se terminer d’ici la fin de l’année. Si de nombreuses réalisations collectives ont été menées à bien, le projet a…