Agrafil du 4 mars 2023
Afin de faire un point d’étape sur la sécheresse hivernale que connaît la France, le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu et la secrétaire d'État à l'Écologie Bérangère Couillard réuniront lundi 6 mars l'ensemble des préfets de France, a rapporté l’entourage des deux membres du gouvernement. Ces derniers seront d’abord invités à faire un «un premier retour d’expérience» concernant la sècheresse de l’été 2022. Cinq préfets de départements d’ores et déjà en situation d’alerte...
À l’occasion d’une table ronde sur le mal-être agricole au salon de l’Agriculture, le 3 mars, le ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti a détaillé l’expérimentation de tribunaux des affaires économiques (TAE). Ces tribunaux auront la compétence de traiter les procédures amiables (mandat ad hoc, conciliation) des agriculteurs, actuellement dans le giron des tribunaux judiciaires. «On veut créer cette institution qui serait plus efficace, plus préventive, plus proche des gens et notamment du...
Pour développer davantage le recours aux procédures amiables, peu utilisées par les agriculteurs malgré leur efficacité (voir notre article dans Agra Presse hebdo), le ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti a appelé les membres du Caf (Conseil de l'agriculture française) «à faire savoir que ces procédures existent», lors d'une table ronde au Salon de l'agriculture le 3 février. Il a proposé que «les juristes salariés des syndicats professionnels» apportent leur assistance aux exploitants en...
L'ancien député Olivier Damaisin (LREM, Lot-et-Garonne) a indiqué qu’il sera le prochain coordinateur national de la feuille de route sur le mal-être et l'accompagnement des populations agricoles en difficulté. Il entrera en fonction «courant mars», prenant la suite de Daniel Lenoir, qui a géré le lancement de la feuille de route depuis le 3 février 2022. Sa priorité sera d'aller «sur le terrain» pour observer le déploiement de cette dernière. Cette nomination n’est pas une surprise. En 2020...
L’Adepale (produits élaborés) et la Coopération agricole ont salué le plan de soutien à l’industrie agroalimentaire porté par le gouvernement (lire le détail dans le dernier Agra Presse hebdo). Il leur a été présenté par les ministres de l’Industrie et de l’Agriculture à l’occasion du Comité stratégique de la filière agroalimentaire, le 3 mars. Dans un communiqué, l’Adepale parle d’un «plan historique, très attendu dans un contexte particulièrement compliqué pour la filière». Les principales...