Egalim

En ouverture de la seconde lecture du projet de loi Agriculture et Alimentation à l’Assemblée nationale, les indicateurs ont cristallisé les discussions. À la recherche d’un compromis qui clôturerait le débat, Jean-Baptiste Moreau veut…
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Quel message avez-vous adressé au ministre de l’Agriculture à l’occasion de sa visite sur le salon Terres de Jim ?

Lors du discours d’Emmanuel Macron à Rungis, toutes les parties prenantes semblaient d’accord pour que…

Les députés reprendront les séances dans l’hémicycle en session extraordinaire le 12 septembre avec la nouvelle lecture du projet de loi agriculture et alimentation, selon l’ordre du jour présenté le 31 juillet à la Conférence…

Les députés de la commission des affaires économiques ont achevé le 18 juillet leur examen en seconde lecture du projet de loi Egalim. Sur de nombreux points, ils sont revenus sur les modifications apportées par le Sénat, notamment…

Les débats sur le titre II se sont ouverts dans la nuit du 17 au 18 juillet sur la réintroduction de l’article 11, balayé par le Sénat, tel qu’il a été voté à l’issue de longs débats à l’Assemblée nationale en première…

De retour à l’Assemblée nationale une semaine après l’échec de la commission mixte paritaire qui était chargée de trouver un compromis entre les deux Chambres, le titre I dédié aux relations commerciales du projet de loi Egalim a été…
Alors que les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire auraient pu entériner le projet de loi issu des États généraux de l’Alimentation, les dissensions ont été trop importantes pour adopter en l’état le texte. Premier…
Les sénateurs ont adopté une version fortement remodelée du titre II du projet de loi issu des États généraux de l’alimentation. Ils sont revenus sur plusieurs mesures, proposées par le gouvernement et les députés, qui concernaient l’…
Les sénateurs ont fini l’examen du titre I du projet de loi Egalim, portant sur les relations commerciales. Finalement, il y a eu peu de modifications et une seule nouveauté : l’inscription dans le texte de la fin des…

Le Sénat a débuté le 26 juin l’examen du projet de loi « agriculture et alimentation » sur les bases d’un texte « largement vidé du peu de dispositions positives adoptées à l’Assemblée nationale », a indiqué la…