ZNT

La Rue de Varenne freine le déploiement de Phytosignal
Alors que le ministère de la Santé pilotait un groupe de travail étudiant le déploiement national de la plateforme Phytosignal, le ministre de l’Agriculture affirme avoir demandé en début d’année l’arrêt des travaux. Une « pause…
Phytos : les zones d’ombre des nouveaux textes sur les ZNT
© Réussir

Le ministère de l’Agriculture a mis en consultation le 21 décembre deux textes réglementaires sur les zones de non-traitement (ZNT) en matière de phytos, en répondant a minima à la décision du Conseil d’État. Les distances seront bien…

ZNT : les doléances des syndicats et ONG à l’heure des arbitrages
Après la décision rendue par le Conseil d’État en juillet sur les ZNT, le ministère de l’Agriculture devrait dévoiler ses arbitrages dans les prochaines semaines. Les syndicats comme les ONG n’ont pas vu de texte de travail, mais…
Champagne : une vendange quasiment divisée par deux
La vendange champenoise est quasiment divisée par deux, a indiqué le Syndicat des vignerons de la Champagne (SGV), lors de sa « tournée vendanges » qui s’est déroulée le 20 septembre.
Les Champenois pourront planter moins densément

Le Syndicat des vignerons de la Champagne (SGV-Champagne) a décidé en conseil d’administration le 29 juillet l’introduction de nouvelles mesures agro-environnementales, notamment la possibilité pour les Champenois de planter…

Le Conseil d’État demande le renforcement des ZNT
Par un avis rendu le 26 juillet, le Conseil d’État a décidé de l’annulation de l’arrêté de 2019 fixant les distances à respecter avec les riverains pour les épandages de produits phytosanitaires, aussi appelées Zones de non-traitement…
Les préfets doivent relancer les concertations sur les ZNT

Matignon indique le 7 juillet à Agra Presse qu’une instruction a été envoyée aux préfets pour relancer les concertations autour des chartes départementales d’application des zones de non-traitement (ZNT), faisant suite à la…

Chartes ZNT : pour le Conseil d’État, Matignon n’était pas compétent

Dans un courrier envoyé le 17 juin aux Amis de la Terre, le Conseil d’État indique que sa décision concernant la procédure lancée par l’association contre les ZNT en juin 2020 « est susceptible d’être fondée sur un…

Le Conseil constitutionnel déclare les chartes ZNT illégales
Saisi par Générations Futures, le Conseil constitutionnel a déclaré les chartes ZNT inconstitutionnelles dans une décision du 19 mars. Une victoire pour les ONG qui ne remet pas en cause le principe des chartes selon le ministère.
Générations futures, petit acteur très influent

En un quart de siècle, Générations futures est devenue, malgré ses effectifs modestes, un acteur incontournable des débats agricoles. Née d’une initiative locale de promotion des pratiques agronomiques alternatives, l’association…