Agriculteur

Des double-actifs plus âgés que leurs collègues éleveurs à plein temps

Plus âgés que leurs collègues exclusivement agriculteurs, plus souvent hors cadre familial, davantage tournés vers les circuits courts : voici le portrait-robot des éleveurs double-actifs ébauché dans une récente…

Agriculteur actif et sociétés : un débat non soldé
Le ministère de l’Agriculture a récemment assoupli la définition de l’agriculteur actif dans les SCEA, au grand dam de la Confédération paysanne. La mesure a été portée à titre « provisoire » par la FNSEA, pour donner le temps…
Aides Pac : le ministère décale la date de fin de déclaration au 31 mai
Le ministère de l’Agriculture a accordé deux semaines de plus aux agriculteurs pour déposer leurs demandes d’aides Pac. Un délai dû à la mise en œuvre de la nouvelle programmation 2023-2027, qui a nécessité de faire évoluer le portail…
Troubles du voisinage : Dupond-Moretti veut travailler à une proposition de loi

Le ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti a annoncé, lors d’une rencontre au Salon de l’agriculture le 3 mars, « une proposition de loi (PPL) » pour éviter les excès dans les recours pour troubles anormaux du…

Un nouveau baromètre pour suivre l’évolution du comportement des agriculteurs
Un nouveau baromètre a été présenté, le 1er mars, à l’occasion du Salon de l’agriculture. Objectif : mieux identifier les comportements des agriculteurs concernant l’acquisition d’information, le conseil, l’adoption de…
Retraites agricoles : le Sénat dit oui aux 25 meilleures années

Tard dans la soirée du 1er février, le Sénat a adopté la proposition de loi (PPL) visant à calculer la retraite agricole sur les 25 meilleures années de revenu. Les sénateurs ont suivi les recommandations de leur…

Pesticides : Bayer condamné à verser plus de 11 000 € à l’agriculteur Paul François

Dans un jugement rendu le 7 novembre, le tribunal judiciaire de Lyon a condamné le fabriquant de pesticides Bayer à verser une indemnité de 11 135 euros à l’agriculteur charentais Paul François, selon un article paru…

Santé au travail en agriculture : première étape franchie vers un cahier des charges

Le…

Formalités administratives : un guichet unique remplacera les CFE en janvier

Le gouvernement a lancé le guichet unique de formalités des entreprises prévu par la loi Pacte de mai 2019, selon un communiqué de Bercy diffusé le 16 novembre. Toutes les entreprises, dont agricoles, seront obligées de l…

Remplacement : feu vert des députés en commission pour booster le crédit d’impôt

Dans le cadre de l’examen de la première partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2023, les députés de la commission des finances ont adopté un amendement visant à prendre en charge la totalité des dépenses de remplacement…