Gel
Un arrêté paru au Journal officiel le 9 février prolonge jusqu’au 22 février la date limite de dépôt des dossiers d’aides pour les…
Les agriculteurs et employeurs de main d’œuvre frappés par le gel d’avril ont finalement jusqu’au 29 octobre pour faire leur demande de prise en charge de cotisations sociales, a annoncé la MSA dans un communiqué le 1er…
Les agriculteurs et employeurs de main d’œuvre touchés par le gel d’avril ont finalement jusqu’au 29 octobre pour faire leur demande de prise en charge de cotisations sociales, a annoncé la MSA dans un communiqué le 1er …
Plusieurs textes parus au Journal officiel (JO) le 13 août fixent les modalités d’attribution des aides pour les entreprises de l’aval indirectement affectées par l’épisode de gel d’avril 2021. Peuvent y…
Largement amputée par le gel printanier, la vendange 2021 devrait se situer à un niveau « historiquement faible », dans une fourchette « comprise entre 32,6 et 35,6 millions d’hectolitres », indique …
Pour faire face à la baisse significative de la production d’olives et d’huile d’olive (soit 70 à 90 % de la production prévue) en raison d’épisodes de gel survenus entre février et avril 2021, la Grèce a demandé le 19…
Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances rectificatives (PLFR) pour 2021 à 247 voix pour (28 contre), le 1er juillet, avec plusieurs amendements en faveur du secteur agricole. Tout d’abord…
Le décret relatif à l’assouplissement du régime des calamités agricoles à la suite du gel du 4 au 14 avril est paru le 29 juin au Journal officiel. Il stipule que les préfets de département peuvent présenter « avant…
Le 21 avril, le cabinet de Julien Denormandie a précisé l’articulation des aides de 1 milliard d’euros annoncées par Jean Castex pour les agriculteurs touchés par le gel. Parmi les mesures phares : le déplafonnement et l’…