Foncier

Interrogé par le député Xavier Roseren (Renaissance, Haute-Savoie) sur la consommation foncière « masquée », le ministère de l’Agriculture indique que le PLOA (Pacte et loi d’orientation agricole) aidera à lutter contre…

Plus de 500 personnes, dont des élus et parlementaires du Val-de-Marne, ont pris part le 18 mars à une réunion publique de combat contre le projet d’un centre pénitentiaire sur des terres agricoles à Noiseau, rapporte Le…

Des députés socialistes ont déposé le 5 mars à l’Assemblée nationale une PPL (proposition de loi), signée par Dominique Potier, « contre l’accaparement des terres et pour l’installation des jeunes agriculteurs ». Le…

La consommation foncière « masquée » prend de l’ampleur, a alerté le 27 février la FNSafer, y voyant une nouvelle forme d’artificialisation. Ce phénomène consiste en l’achat de terres agricoles pour d’autres…

La FNSafer a pointé le 28 février « un risque de financiarisation du foncier » lié aux GFA d’investissement, appelant à retirer du PLOA (Pacte et loi d’orientation) une disposition pour créer de tels groupements…

Réclamant un PLOA (Pacte et loi d’orientation agricole) « plus ambitieux sur le portage de foncier », le mouvement Terre de liens chiffre les besoins à 1,4 Md€. « Comme il l’a été sur le logement social, c’est…

Le Sénat a rejeté, le 15 février en séance publique, la proposition de la loi (PPL) de la sénatrice socialiste Nicole Bonnefoy pour « préserver des sols vivants » et imposant entre autres un diagnostic décennal des…

La proposition de loi (PPL) de la sénatrice socialiste Nicole Bonnefoy visant à « préserver des sols vivants » a été rejetée le 7 février en commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable…

Instauré par la loi d’orientation de 2006, le bail cessible hors cadre familial reste peu utilisé, déplorent les fermiers de la SNFM (FNSEA) qui veulent le mettre au goût du jour.

En 1887, Emile Zola publie "La terre", son célèbre roman sur les paysans. C’est le récit d’une dérive morale, celle d’un couple de petits exploitants pervertis par la misère et par une obsession : posséder de la terre. Près d’un…